Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château de l'Âtre Étoilé 1996 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX APPELLATION PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX CONTRÔLÉE MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU EARL CLISSEY KADAR PROPRIÉTAIRE A LADAUX - GIRONDE 12,5 % vol. LSC 750 ml
E.A.R.L. CLISSEY-KADAR

Numéro de dépôt :
3175823
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Château de l\'Âtre Étoilé 1996 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX APPELLATION PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX CONTRÔLÉE MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU EARL CLISSEY KADAR PROPRIÉTAIRE A LADAUX - GIRONDE 12,5 % vol. LSC 750 ml de E.A.R.L. CLISSEY-KADAR

Présentation de la marque Château de l'Âtre Étoilé 1996 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX APPELLATION PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX CONTRÔLÉE MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU EARL CLISSEY KADAR PROPRIÉTAIRE A LADAUX - GIRONDE 12,5 % vol. LSC 750 ml

Déposée le 18 juillet 2002 par la société E.A.R.L. CLISSEY-KADAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château de l'Âtre Étoilé 1996 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX APPELLATION PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX CONTRÔLÉE MIS EN BOUTEILLE AU CHATEAU EARL CLISSEY KADAR PROPRIÉTAIRE A LADAUX - GIRONDE 12,5 % vol. LSC 750 ml »

Le déposant est la société E.A.R.L. CLISSEY-KADAR domicilié(e) 43, route de Cantois,33760 LADAUX - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 309 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. CLISSEY-KADAR domicilié(e) 43, route de Cantois,33760 LADAUX - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.A.R.L. CLISSEY-KADAR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE L'ATRE ETOILE , CHATEAU HAUT REYNAUD , CHATEAU HAUT-SARIC , CHATEAU LE CEDRE BLEU


E.A.R.L. CLISSEY-KADAR - 43, route de Cantois,33760 LADAUX - 33760 - France - SIREN 402309835


E.A.R.L. CLISSEY-KADAR - 43, route de Cantois,33760 LADAUX - 33760 - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375682 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vin d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée E.A.R.l clissey-kadar

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.